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Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL www.numicoach.fr (le « Site »), est édité par :
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Hébergement
Le Site est hébergé par la société OVH SAS, situé 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 Roubaix Cedex 1, contact téléphonique au 1007.
Directrice de publication
La Directrice de la publication du Site est Karine BRUNET.
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Présentation
Tout internaute qui se connecte et utilise le Site est considéré comme usager de ce site. Le Site réuni un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des usagers. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi, tant envers les différents utilisateurs qu'envers le webmaster du site. Le Site est actualisé régulièrement par KARINE BRUNET. Elle s'efforce d'offrir sur le Site des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent attester l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
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Protection des biens et des personnes - Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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Les bases de données sont protégées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données (BDD).
Litige - Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige qui l’opposerait à KARINE BRUNET.
L’entité de médiation retenue est :
Société Médiation Professionnelle (SMP)
Alteritae - 5 rue Salvaing - 12000 RODEZ
contact@mediateur-consommation-smp.fr
https://www.mediateur-consommation-smp.fr
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